CHARLES VALENTIN DECAT
Présentation de la marque CHARLES VALENTIN DECAT
Déposée le 7 janvier 1994 par CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES VALENTIN DECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES VALENTIN DECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VALENTIN DECAT est expirée depuis le 7 janvier 2004.
CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège: a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08